plaquette pour boîte de montre

Design suisse · 136450 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
136450
Numéro de demande
2009-00749
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
16 oct. 2009
Enregistré
26 nov. 2009
Publié
30 nov. 2009
Protégé jusqu’au
16 oct. 2029
Prolongeable jusqu’au
16 oct. 2034
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 avr. 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.04.2024

  2. 23 sept. 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Soprintel S.A., 23-25, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds → Soprintel S.A., Place du Marché 12, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  3. 23 sept. 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Soprintel S.A., Place du Marché 12, 2300 La Chaux-de-Fonds → Soprintel S.A., Rue Neuve 8, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  4. 15 août 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.08.2019

  5. 15 août 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.08.2014

  6. 30 nov. 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.