plaquette pour boîte de montre
Design suisse · 136450 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136450
- Numéro de demande
- 2009-00749
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 16 oct. 2009
- Enregistré
- 26 nov. 2009
- Publié
- 30 nov. 2009
- Protégé jusqu’au
- 16 oct. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 16 oct. 2034
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 avr. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
- 23 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Soprintel S.A., 23-25, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds → Soprintel S.A., Place du Marché 12, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Soprintel S.A., Place du Marché 12, 2300 La Chaux-de-Fonds → Soprintel S.A., Rue Neuve 8, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 15 août 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.08.2019
- 15 août 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.08.2014
- 30 nov. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.11.2009
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.