Schuhsohle
Design suisse · 136471 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136471
- Numéro de demande
- 2009-00762
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 02-04 Habillement et mercerie
- Déposé
- 22 oct. 2009
- Enregistré
- 11 déc. 2009
- Publié
- 15 déc. 2009
- Radié
- 22 oct. 2014
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.05.2015
- 31 mai 2010
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Kama Design GmbH, Schulweg 2, 9325 Roggwil TG → Joya Schuhe AG, Betenwilerstrasse 5, 9325 Roggwil TG
Publié dans Swissreg le 31.05.2010
- 15 déc. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.12.2009
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.