Mappen
Design suisse · 136474 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136474
- Numéro de demande
- 2009-00780
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 7 designs
- Classes
- 03-01 Articles de voyage, étuis et parapluies
- Déposé
- 27 oct. 2009
- Enregistré
- 11 déc. 2009
- Publié
- 15 déc. 2009
- Protégé jusqu’au
- 27 oct. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 27 oct. 2034
- Source
- Swissreg
Designs
Design 310
Design 340
Design 410
Design 411
Design 412
Design 420
Design 430
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 oct. 2024
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 310 → 310
- Echéance de la protection
- 27.10.2024 → 27.10.2029
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 15 août 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.08.2019
- 15 déc. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.12.2014
- 15 déc. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.12.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.