banc, table

Design suisse · 136475 · Radié

Designs

Design Sbanc

Design Stable_basse

Design Stable_haute

Design Stable_haute_45°

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
136475
Numéro de demande
2009-00718
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 4 designs
Classes
06-01 Ameublement
06-03 Ameublement
Déposé
15 sept. 2009
Enregistré
11 déc. 2009
Publié
15 déc. 2009
Radié
15 sept. 2014
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 31.03.2015

  2. 15 déc. 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2009

Parties

Titulaire

Solaire 1300 Sàrl

Route de Rabou 23, 1882 Gryon

Créateur

Alain Foretay

Gryon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.