Herdplatte

Design suisse · 136480 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
136480
Numéro de demande
2009-00837
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
07-02 Articles de ménage
Déposé
17 nov. 2009
Enregistré
11 déc. 2009
Publié
30 avr. 2012
Protégé jusqu’au
17 nov. 2029
Prolongeable jusqu’au
17 nov. 2034
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Designs

Design M13867-1

Herdplatte, reproduction 1Herdplatte, reproduction 2Herdplatte, reproduction 3Herdplatte, reproduction 4

Design M13867-2

Herdplatte, reproduction 1Herdplatte, reproduction 2Herdplatte, reproduction 3Herdplatte, reproduction 4Herdplatte, reproduction 5Herdplatte, reproduction 6Herdplatte, reproduction 7Herdplatte, reproduction 8

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 oct. 2024

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    M13867-1 → M13867-1
    Echéance de la protection
    17.11.2024 → 17.11.2029

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

  2. 31 oct. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.10.2019

  3. 31 oct. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.10.2014

  4. 30 avr. 2012

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 30.04.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.