Tafelmesser, Esslöffel, Essgabel, Kaffeelöffel
Design suisse · 136481 · En vigueur
Designs
Design 09/04; Tafelmesser
Design 09/05; Esslöffel
Design 09/06; Essgabel
Design 09/07; Kaffeelöffel
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136481
- Numéro de demande
- 2009-00759
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 07-03 Articles de ménage
- Déposé
- 16 oct. 2009
- Enregistré
- 11 déc. 2009
- Publié
- 15 déc. 2009
- Protégé jusqu’au
- 16 oct. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 16 oct. 2034
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 oct. 2024
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 09/04; Tafelmesser → 09/04; Tafelmesser
- Echéance de la protection
- 16.10.2024 → 16.10.2029
Publié dans Swissreg le 10.10.2024
- 30 août 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.08.2019
- 31 juil. 2015
Mandataire radié
- Mandataire
- Martin Zumbühl, Rechtsanwalt, Pilatusstrasse 35, 6002 Luzern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 31.07.2015
- 15 août 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.08.2014
- 15 déc. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.12.2009
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.