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Design suisse · 136486 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136486
- Numéro de demande
- 2009-00748
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 09-03 Emballages et récipients
- Déposé
- 8 oct. 2009
- Enregistré
- 11 déc. 2009
- Publié
- 15 déc. 2009
- Radié
- 8 oct. 2014
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 0011198887-0001 08.04.2009
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.04.2015
- 15 déc. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.12.2009
Parties
Titulaire
Lee-Roy Kool
6717 PC Ede, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.