montres-bracelets
Design suisse · 136491 · Radié
Designs
Design 150005/010001 a
L'aiguille des minutes est fixée sur un disque en saphir. Chaque révolution de minute entraîne une rotation du disque donnant ainsi l'impression, que le décor fixé sur ce disque suit l'aiguille des minutes.
Design 150005/010001 b
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136491
- Numéro de demande
- 2009-00852
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 19 nov. 2009
- Enregistré
- 11 déc. 2009
- Publié
- 29 févr. 2012
- Radié
- 19 nov. 2014
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.06.2015
- 15 mars 2012
Transféré
- Titulaire
- Bünter S.A., 39, avenue de Richelien, 1290 Versoix → FLEURIER WATCH CO SA - VERSOIX, Avenue de Richelien 39, 1290 Versoix
Publié dans Swissreg le 15.03.2012
- 29 févr. 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.02.2012
Parties
Créateur
Claude Sanz
Versoix
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.