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Design suisse · 136494 · Radié

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Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
136494
Numéro de demande
2009-00790
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 13 designs
Classes
11-01 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
29 oct. 2009
Enregistré
11 déc. 2009
Publié
15 déc. 2009
Radié
29 oct. 2014
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.05.2015

  2. 15 déc. 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2009

Parties

Titulaire

Bijoux Bonnet S.A.

Bijoux Bonnet SA

Place des Halles 8, 2000 Neuchâtel

Créateur

Eric Bonnet

La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.