banc circulaire

Design suisse · 136515 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
136515
Numéro de demande
2009-00812
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
5 nov. 2009
Enregistré
22 déc. 2009
Publié
31 déc. 2009
Protégé jusqu’au
5 nov. 2029
Prolongeable jusqu’au
5 nov. 2034
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.05.2024

  2. 13 sept. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.09.2019

  3. 22 août 2019

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    ADR Sàrl, rue du Beulet 4, 1203 Genève → Atelier Descombes Rampini SA, rue du Beulet 4, 1203 Genève

    Publié dans Swissreg le 22.08.2019

  4. 31 déc. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.12.2014

  5. 31 déc. 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.12.2009

Parties

Titulaire

Julien Descombes

1205 Genève

Marc Olivier RAMPINI

Marc Olivier Rampini

rue du Môle 19, 1201 Genève

Mandataire

Atelier Descombes Rampini SA

rue du Beulet 4, 1203 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.