Stuhl
Design suisse · 136517 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136517
- Numéro de demande
- 2009-00835
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 16 nov. 2009
- Enregistré
- 22 déc. 2009
- Publié
- 31 déc. 2009
- Radié
- 16 nov. 2014
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.06.2015
- 31 déc. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.12.2009
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.