Möbelmodul

Design suisse · 136520 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
136520
Numéro de demande
2009-00801
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
06-06 Ameublement
Déposé
2 nov. 2009
Enregistré
22 déc. 2009
Publié
31 déc. 2009
Protégé jusqu’au
2 nov. 2029
Prolongeable jusqu’au
2 nov. 2034
Priorité
DE 25.09.2009
Source
Swissreg

Designs

Design 1

Möbelmodul, reproduction 1Möbelmodul, reproduction 2

Design 2

Möbelmodul, reproduction 1Möbelmodul, reproduction 2

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 juil. 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.07.2024

  2. 30 août 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.08.2019

  3. 30 sept. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.09.2014

  4. 31 déc. 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.12.2009

Parties

Titulaire

Karl Imfeld

6078 Lungern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.