montre-bracelet

Design suisse · 136525 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
136525
Numéro de demande
2009-00798
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
2 nov. 2009
Enregistré
22 déc. 2009
Publié
31 déc. 2009
Protégé jusqu’au
2 nov. 2029
Prolongeable jusqu’au
2 nov. 2034
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.06.2024

  2. 31 juil. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.07.2019

  3. 31 juil. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.07.2014

  4. 31 déc. 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.12.2009

Parties

Titulaire

Pierre DeRoche SA

Le Revers 1, 1345 Le Lieu

Mandataire

Inteltech S.A.

Inteltech SA

Rue Saint-Honoré 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Créateur

Bernard Gautier

Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.