cadran, montre

Design suisse · 136562 · En vigueur

Designs

Design 12000 mod. 1

Design 12000 mod. 3

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
136562
Numéro de demande
2009-00827
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
12 nov. 2009
Enregistré
13 janv. 2010
Publié
15 janv. 2010
Protégé jusqu’au
12 nov. 2029
Prolongeable jusqu’au
12 nov. 2034
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 mai 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.05.2024

  2. 23 sept. 2021

    Désignation

    Désignation
    cadrans, montres → cadran, montre

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  3. 30 sept. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.09.2019

  4. 29 août 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.08.2014

  5. 15 janv. 2010

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.01.2010

Parties

Titulaire

Jovial Montres SA

5, rue E.-Schüler, 2500 Bienne 3

Créateur

Mohamed Dabaan

Damas

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.