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Design suisse · 136571 · Radié

Designs

Design Nirvana 1

Design Nirvana 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
136571
Numéro de demande
2009-00862
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
11-01 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
20 nov. 2009
Enregistré
13 janv. 2010
Publié
15 janv. 2010
Radié
20 nov. 2019
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.06.2020

  2. 15 oct. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.10.2014

  3. 15 janv. 2010

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.01.2010

Parties

Titulaire

Bijoux Bonnet S.A.

Bijoux Bonnet SA

Place des Halles 8, 2000 Neuchâtel

Créateur

Eric Bonnet

La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.