Fahrrad
Design suisse · 136573 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136573
- Numéro de demande
- 2009-00846
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 12-11 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 18 nov. 2009
- Enregistré
- 13 janv. 2010
- Publié
- 15 janv. 2010
- Protégé jusqu’au
- 18 nov. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 18 nov. 2034
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 mai 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.05.2024
- 13 sept. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.09.2019
- 29 août 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.08.2014
- 15 janv. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.01.2010
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.