télécommande
Design suisse · 136574 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136574
- Numéro de demande
- 2009-00861
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 14-03 Enregistrement, télécommunication et informatique
- Déposé
- 19 nov. 2009
- Enregistré
- 13 janv. 2010
- Publié
- 15 janv. 2010
- Protégé jusqu’au
- 19 nov. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 19 nov. 2034
- Priorité
- JP 2009-11975 28.05.2009JP 2009-25261 28.10.2009
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Designs
Design 15644A
Design 15644B
Design 15644C
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 15644A → 15644A
- Echéance de la protection
- 19.11.2024 → 19.11.2029
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 31 oct. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.10.2019
- 31 oct. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.10.2014
- 15 janv. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.01.2010
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.