télécommande

Design suisse · 136574 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
136574
Numéro de demande
2009-00861
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
14-03 Enregistrement, télécommunication et informatique
Déposé
19 nov. 2009
Enregistré
13 janv. 2010
Publié
15 janv. 2010
Protégé jusqu’au
19 nov. 2029
Prolongeable jusqu’au
19 nov. 2034
Priorité
JP 2009-11975 28.05.2009
JP 2009-25261 28.10.2009
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

Design 15644A

télécommande, reproduction 1télécommande, reproduction 2télécommande, reproduction 3télécommande, reproduction 4télécommande, reproduction 5télécommande, reproduction 6télécommande, reproduction 7télécommande, reproduction 8télécommande, reproduction 9

Design 15644B

télécommande, reproduction 1télécommande, reproduction 2télécommande, reproduction 3télécommande, reproduction 4télécommande, reproduction 5télécommande, reproduction 6télécommande, reproduction 7télécommande, reproduction 8télécommande, reproduction 9

Design 15644C

télécommande, reproduction 1télécommande, reproduction 2télécommande, reproduction 3télécommande, reproduction 4télécommande, reproduction 5télécommande, reproduction 6télécommande, reproduction 7télécommande, reproduction 8télécommande, reproduction 9télécommande, reproduction 10

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    15644A → 15644A
    Echéance de la protection
    19.11.2024 → 19.11.2029

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 31 oct. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.10.2019

  3. 31 oct. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.10.2014

  4. 15 janv. 2010

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.01.2010

Parties

Créateur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.