Leuchte
Design suisse · 136582 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136582
- Numéro de demande
- 2009-00863
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 26-05 Éclairage
- Déposé
- 19 nov. 2009
- Enregistré
- 13 janv. 2010
- Publié
- 15 janv. 2010
- Radié
- 13 juin 2025
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 28 → 28
- Description Design
- Date de radiation
- 13.06.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 19.11.2024 → 19.11.2024
Publié dans Swissreg le 13.06.2025
- 31 oct. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.10.2019
- 14 nov. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.11.2014
- 15 janv. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.01.2010
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.