montre-bracelet

Design suisse · 136607 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
136607
Numéro de demande
2010-00033
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
12 janv. 2010
Enregistré
26 janv. 2010
Publié
31 mars 2010
Radié
12 janv. 2015
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 31.07.2015

  2. 31 mars 2010

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.03.2010

Parties

Titulaire

Bertolucci SA

Route des Acacias 43, 1211 Genève 26

Mandataire

Inteltech S.A.

Inteltech SA

Rue Saint-Honoré 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Créateur

Arnaud Duval

Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.