bracelets, bague
Design suisse · 136608 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136608
- Numéro de demande
- 2009-00918
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 16 déc. 2009
- Enregistré
- 26 janv. 2010
- Publié
- 29 janv. 2010
- Protégé jusqu’au
- 16 déc. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 16 déc. 2034
- Priorité
- EM 001642331-0001 01.12.2009EM 001642331-0002 01.12.2009EM 001642331-0003 01.12.2009
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 déc. 2024
Fusionné
- Titulaire
- Van Cleef & Arpels S.A., 8 route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
- 25 nov. 2024
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 16.12.2024 → 16.12.2029
Publié dans Swissreg le 25.11.2024
- 27 avr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 22 avr. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.04.2022
- 23 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- P&TS Marques SA, Rue des Terreaux 7, CP 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 29 nov. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.11.2019
- 15 déc. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel → Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 15.12.2014
- 15 août 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.08.2014
1 entrée antérieure
- 29 janv. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.01.2010
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.