Leuchten
Design suisse · 136620 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136620
- Numéro de demande
- 2009-00879
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 26-05 Éclairage
- Déposé
- 27 nov. 2009
- Enregistré
- 26 janv. 2010
- Publié
- 29 janv. 2010
- Radié
- 21 juin 2025
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 21.06.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 27.11.2024 → 27.11.2024
Publié dans Swissreg le 21.06.2025
- 13 sept. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.09.2019
- 30 sept. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.09.2014
- 29 janv. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.01.2010
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.