bancs
Design suisse · 136629 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136629
- Numéro de demande
- 2009-00937
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 10 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 18 déc. 2009
- Enregistré
- 10 févr. 2010
- Publié
- 15 févr. 2010
- Radié
- 11 juil. 2025
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Design 5-2009
Design 6-2009
Design 7-2009
Design 8-2009
Design 9-2009
Design 10-2009
Design 11-2009
Design 12-2009
Design 13-2009
Design 14-2009
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 5-2009 → 5-2009
- Description Design
- Date de radiation
- 11.07.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 18.12.2024 → 18.12.2024
Publié dans Swissreg le 11.07.2025
- 15 oct. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.10.2019
- 22 août 2019
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ADR Sàrl, rue du Beulet 4, 1203 Genève → Atelier Descombes Rampini SA, rue du Beulet 4, 1203 Genève
Publié dans Swissreg le 22.08.2019
- 15 janv. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.01.2015
- 15 févr. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.02.2010
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.