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Design suisse · 136630 · Radié
Designs
Design Helios
Design Columna
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136630
- Numéro de demande
- 2009-00920
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 06-03 Ameublement
- Déposé
- 20 nov. 2009
- Enregistré
- 10 févr. 2010
- Publié
- 15 févr. 2010
- Radié
- 20 nov. 2014
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.06.2015
- 15 févr. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.02.2010
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.