Schale
Design suisse · 136635 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136635
- Numéro de demande
- 2009-00898
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 09-03 Emballages et récipients
- Déposé
- 4 déc. 2009
- Enregistré
- 10 févr. 2010
- Publié
- 15 févr. 2010
- Radié
- 28 juin 2025
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Blueberry Punnet → Blueberry Punnet
- Description Design
- Date de radiation
- 28.06.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 04.12.2024 → 04.12.2024
Publié dans Swissreg le 28.06.2025
- 15 mai 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.05.2020
- 13 mars 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.03.2015
- 15 févr. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.02.2010
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.