Schmuck

Design suisse · 136642 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
136642
Numéro de demande
2009-00954
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
11-01 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
23 déc. 2009
Enregistré
10 févr. 2010
Publié
15 févr. 2010
Protégé jusqu’au
23 déc. 2029
Prolongeable jusqu’au
23 déc. 2034
Priorité
DE 40 2009 003 679.7 01.08.2009
Source
Swissreg

Designs

Design YN-1-Perle rund

Schmuck, reproduction 1

Design YN-2-Perle oval

Schmuck, reproduction 1

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.06.2024

  2. 4 juin 2024

    Mandataire radié

    Mandataire
    Paul Breitler, Lauetstrasse 9, 8112 Otelfingen (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 04.06.2024

  3. 31 déc. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.12.2019

  4. 31 déc. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.12.2014

  5. 15 févr. 2010

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2010

Parties

Titulaire

Heinz Nesper GmbH

Mathystrasse 14, 75173 Pforzheim, DE

Créateur

Yana Nesper

Pforzheim

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.