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Design suisse · 136704 · Radié
Designs
Design Mirielle2
Design Robin
Design Linus
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136704
- Numéro de demande
- 2010-00053
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 03-01 Articles de voyage, étuis et parapluies
- Déposé
- 12 janv. 2010
- Enregistré
- 11 mars 2010
- Publié
- 15 mars 2010
- Radié
- 7 août 2025
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Mirielle2 → Mirielle2
- Description Design
- Date de radiation
- 07.08.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 12.01.2025 → 12.01.2025
Publié dans Swissreg le 07.08.2025
- 14 déc. 2022
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Beatrice Graf, Magnolienstrasse 4, 8008 Zürich → Beatrice Graf, c/o boule rouge, Predigergasse 19, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.12.2022
- 15 oct. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.10.2019
- 31 déc. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2014
- 15 mars 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.03.2010
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.