Liegemöbel
Design suisse · 136708 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136708
- Numéro de demande
- 2010-00049
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 1 design
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 18 janv. 2010
- Enregistré
- 11 mars 2010
- Publié
- 15 mars 2010
- Protégé jusqu’au
- 18 janv. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 18 janv. 2035
- Priorité
- EM 001584723 16.07.2009
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mars 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 7 → 7
- Echéance de la protection
- 18.01.2025 → 18.01.2030
Publié dans Swissreg le 28.03.2025
- 22 sept. 2021
Classes de Locarno
- Classes de Locarno
- 06-01, 06-03, 06-04, 06-06 → 06-01
- Désignation
- Sitzmöbel, Tische, Rankelemente, Liegemöbel, Kastenmöbel → Liegemöbel
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 31 janv. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.01.2020
- 31 déc. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2014
- 31 août 2011
Transféré
- Titulaire
- MWH-Metallwerk Helmstadt GmbH, Flinsbacher Strasse 1, Helmstadt, Allemagne → Yotrio Group Co., Ltd., No. 1 Qianjiang South Road, Linhai City, Zhejiang 317004, Chine
Publié dans Swissreg le 31.08.2011
- 15 mars 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.03.2010
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.