montres-bracelets
Design suisse · 136761 · Radié
Designs
Design 154400/010025-1
Design 154400/010025-2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136761
- Numéro de demande
- 2010-00105
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 11 févr. 2010
- Enregistré
- 26 mars 2010
- Publié
- 31 mars 2010
- Radié
- 11 févr. 2015
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.08.2015
- 31 mars 2011
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- The British Masters SA, Boulevard des Eplatures 38, 2300 La Chaux-de-Fonds → GRAHAM SA, Boulevard des Eplatures 38, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 31.03.2011
- 31 mars 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.03.2010
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.