pierres tombales
Design suisse · 136780 · Radié
Designs
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Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136780
- Numéro de demande
- 2010-00101
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 16 designs
- Classes
- 25-03 Unités et éléments de construction
- Déposé
- 9 févr. 2010
- Enregistré
- 26 mars 2010
- Publié
- 31 mars 2010
- Radié
- 9 févr. 2015
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.08.2015
- 31 mars 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.03.2010
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.