Teil eines Bienenzuchtkastens
Design suisse · 136782 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136782
- Numéro de demande
- 2010-00084
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 30-02 Soins et manipulation des animaux
- Déposé
- 1 févr. 2010
- Enregistré
- 26 mars 2010
- Publié
- 31 mars 2010
- Radié
- 27 août 2025
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- D 10/01.01 CH → D 10/01.01 CH
- Description Design
- Date de radiation
- 27.08.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 01.02.2025 → 01.02.2025
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
- 27 févr. 2020
Transféré
- Titulaire
- R. Meiers Söhne AG, Fahrbachweg 1, 5444 Künten → Bienen Meier AG, Fahrbachweg 1, 5444 Künten
- Mandataire
- TMS Trademark Service AG, Mellingerstrasse 2a, Postfach 2006, 5402 Baden → Geissmann Trademarks AG, Mellingerstrasse 2a, Postfach 2006, 5402 Baden
Publié dans Swissreg le 27.02.2020
- 31 janv. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.01.2020
- 30 janv. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.01.2015
- 31 mars 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.03.2010
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.