Toasterofen
Design suisse · 136791 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136791
- Numéro de demande
- 2010-00129
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 07-02 Articles de ménage
- Déposé
- 18 févr. 2010
- Enregistré
- 12 avr. 2010
- Publié
- 15 avr. 2010
- Radié
- 10 sept. 2025
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- AU 13158/2009 19.08.2009
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 10.09.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 18.02.2025 → 18.02.2025
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 23 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 22 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 22.09.2020
- 15 janv. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.01.2020
- 30 janv. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.01.2015
- 15 avr. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.04.2010
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.