montre-bracelet
Design suisse · 136798 · En vigueur
Designs
Design BMO-445-0
Design BMO-445-1
Design BMO-445-4
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136798
- Numéro de demande
- 2010-00160
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 1 mars 2010
- Enregistré
- 12 avr. 2010
- Publié
- 15 avr. 2010
- Protégé jusqu’au
- 1 mars 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 1 mars 2035
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- BMO-445-0 → BMO-445-0
- Echéance de la protection
- 01.03.2025 → 01.03.2030
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
- 7 mars 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- SWISSGEM SA, c/o "Royal Swiss" Montres et Bijoux SA, rue du Rhône 23, 1204 Genève → SWISSGEM SA, Rue du Rhône 25, c/o "Royal Swiss" Montres et Bijoux SA, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 07.03.2024
- 23 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- SWISSGEM SA, c/o "Royal Swiss" Montres et Bijoux SA, rue du Rhône 40, 1204 Genève → SWISSGEM SA, c/o "Royal Swiss" Montres et Bijoux SA, rue du Rhône 23, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds → Sedin S.A., 24, rue Merle d'Aubigné, P.O. Box 6211, 1211 Genève 6
Publié dans Swissreg le 23.10.2020
- 28 févr. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.02.2020
- 27 mai 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 27.05.2017
- 13 févr. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.02.2015
- 30 avr. 2010
Transféré
- Titulaire
- Schönhaus & Co., rue des Noirettes, 32, 1227 Carouge GE → SWISSGEM SA, c/o "Royal Swiss" Montres et Bijoux SA, rue du Rhône 40, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 30.04.2010
1 entrée antérieure
- 15 avr. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.04.2010
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.