éléments de bijouterie
Design suisse · 136800 · Radié
Designs
Design 1
Eléments de bijouterie sur lesquels on peut fixer (si on le souhaite) un objet, par exemple une montre.
Design 2
Eléments de bijouterie sur lesquels on peut fixer (si on le souhaite) un objet, par exemple une montre.
Design 3
Eléments de bijouterie sur lesquels on peut fixer (si on le souhaite) un objet, par exemple une montre.
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136800
- Numéro de demande
- 2010-00148
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 24 févr. 2010
- Enregistré
- 12 avr. 2010
- Publié
- 15 avr. 2010
- Radié
- 24 févr. 2015
- Motif
- Non prolongé
- Description
- Eléments de bijouterie sur lesquels on peut fixer (si on le souhaite) un objet, par exemple une montre.
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.09.2015
- 15 avr. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.04.2010
Parties
Titulaire
74140 Veigy-Foncenex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.