Uhrarmbänder
Design suisse · 136832 · Radié
Designs
Design CC2011_01
Design CC2011_02
Design CC2011_03
Design CC2011_04
Design CC2011_05
Design CC2011_06
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136832
- Numéro de demande
- 2010-00175
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 5 mars 2010
- Enregistré
- 28 avr. 2010
- Publié
- 30 avr. 2010
- Radié
- 5 mars 2020
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.09.2020
- 13 févr. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.02.2015
- 30 avr. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.04.2010
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.