télécommande, télécommande avec transmetteur
Design suisse · 136840 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136840
- Numéro de demande
- 2010-00199
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 14-03 Enregistrement, télécommunication et informatique
- Déposé
- 10 mars 2010
- Enregistré
- 28 avr. 2010
- Publié
- 30 avr. 2010
- Protégé jusqu’au
- 10 mars 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 10 mars 2035
- Priorité
- JP 2009-021730 18.09.2009JP 2009-021731 18.09.2009
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Designs
Design 15740A
Design 15740B
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mars 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 15740A → 15740A
- Echéance de la protection
- 10.03.2025 → 10.03.2030
Publié dans Swissreg le 27.03.2025
- 14 févr. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.02.2020
- 27 févr. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.02.2015
- 30 avr. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.04.2010
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.