télécommande, télécommande avec transmetteur

Design suisse · 136840 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
136840
Numéro de demande
2010-00199
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
14-03 Enregistrement, télécommunication et informatique
Déposé
10 mars 2010
Enregistré
28 avr. 2010
Publié
30 avr. 2010
Protégé jusqu’au
10 mars 2030
Prolongeable jusqu’au
10 mars 2035
Priorité
JP 2009-021730 18.09.2009
JP 2009-021731 18.09.2009
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

Design 15740A

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Design 15740B

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Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mars 2025

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    15740A → 15740A
    Echéance de la protection
    10.03.2025 → 10.03.2030

    Publié dans Swissreg le 27.03.2025

  2. 14 févr. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.02.2020

  3. 27 févr. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.02.2015

  4. 30 avr. 2010

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 30.04.2010

Parties

Créateur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.