laboureur
Design suisse · 136843 · En vigueur
Designs
Cet article est un laboureur de marche pour cultiver un champ de riz ou un champ et pour le traçage ou la brisure de sillons. Le laboureur dispose d'un pare-choc qui a une ouverture centrale et est une forme de secteur en vue de dessus.
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136843
- Numéro de demande
- 2010-00121
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 15-03 Machines
- Déposé
- 16 févr. 2010
- Enregistré
- 28 avr. 2010
- Publié
- 30 avr. 2010
- Protégé jusqu’au
- 16 févr. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 16 févr. 2035
- Priorité
- JP 2009-19337 24.08.2009
- Description
- Cet article est un laboureur de marche pour cultiver un champ de riz ou un champ et pour le traçage ou la brisure de sillons. Le laboureur dispose d'un pare-choc qui a une ouverture centrale et est une forme de secteur en vue de dessus.
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- -D-18333-CH → -D-18333-CH
- Description Design
- Cet article est un laboureur de marche pour cultiver un champ de riz ou un champ et pour le traçage ou la brisure de sillons. Le laboureur dispose d'un pare-choc qui a une ouverture centrale et est une forme de secteur en vue de dessus. → Cet article est un laboureur de marche pour cultiver un champ de riz ou un champ et pour le traçage ou la brisure de sillons. Le laboureur dispose d'un pare-choc qui a une ouverture centrale et est une forme de secteur en vue de dessus.
- Echéance de la protection
- 16.02.2025 → 16.02.2030
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
- 23 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 13 oct. 2020
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Yanmar Co., Ltd, 1-32, Chayamachi,, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka, Japon → Yanmar Power Technology Co., Ltd., 1-32, Chayamachi,, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka, Japon
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 13.10.2020
- 31 janv. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.01.2020
- 15 janv. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.01.2015
- 30 avr. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.04.2010
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.