Kaffeemaschine, Teemaschine
Design suisse · 136866 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136866
- Numéro de demande
- 2010-00292
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 07-02 Articles de ménage
- Déposé
- 9 avr. 2010
- Enregistré
- 11 mai 2010
- Publié
- 14 mai 2010
- Radié
- 1 nov. 2025
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 001171417-001 15.10.2009EM 001171417-002 15.10.2009
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 01.11.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 09.04.2025 → 09.04.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 2 mai 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Gachnang AG (Patentanwälte), Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 02.05.2024
- 15 avr. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.04.2020
- 15 avr. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.04.2015
- 30 sept. 2010
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Rancilio Macchine per Caffè S.p.A., Viale della Repubblica, 40, Villastanza di Parabiago, Italie → RANCILIO GROUP S.p.A., Viale della Repubblica 40, 20010 Villastanza di Parabiago, Italie
Publié dans Swissreg le 30.09.2010
- 14 mai 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.05.2010
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.