montres

Design suisse · 136873 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
136873
Numéro de demande
2010-00130
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
18 févr. 2010
Enregistré
11 mai 2010
Publié
14 mai 2010
Protégé jusqu’au
18 févr. 2030
Prolongeable jusqu’au
18 févr. 2035
Source
Swissreg

Designs

Design N°1 REA-J-3-X3

montres, reproduction 1montres, reproduction 2montres, reproduction 3montres, reproduction 4montres, reproduction 5montres, reproduction 6montres, reproduction 7montres, reproduction 8

Design N°2 REA-N-3-X3

montres, reproduction 1montres, reproduction 2montres, reproduction 3montres, reproduction 4montres, reproduction 5

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 févr. 2025

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    N°1 REA-J-3-X3 → N°1 REA-J-3-X3
    Echéance de la protection
    18.02.2025 → 18.02.2030

    Publié dans Swissreg le 06.02.2025

  2. 28 févr. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.02.2020

  3. 27 févr. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.02.2015

  4. 14 mai 2010

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 14.05.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.