montres
Design suisse · 136873 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136873
- Numéro de demande
- 2010-00130
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 18 févr. 2010
- Enregistré
- 11 mai 2010
- Publié
- 14 mai 2010
- Protégé jusqu’au
- 18 févr. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 18 févr. 2035
- Source
- Swissreg
Designs
Design N°1 REA-J-3-X3
Design N°2 REA-N-3-X3
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 févr. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- N°1 REA-J-3-X3 → N°1 REA-J-3-X3
- Echéance de la protection
- 18.02.2025 → 18.02.2030
Publié dans Swissreg le 06.02.2025
- 28 févr. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.02.2020
- 27 févr. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.02.2015
- 14 mai 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.05.2010
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.