Schmuck
Design suisse · 136876 · Radié
Designs
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Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136876
- Numéro de demande
- 2010-00201
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 20 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 10 mars 2010
- Enregistré
- 11 mai 2010
- Publié
- 14 mai 2010
- Radié
- 10 mars 2015
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.09.2015
- 14 mai 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.05.2010
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.