Schlittschuhkufe
Design suisse · 136884 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136884
- Numéro de demande
- 2010-00203
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 21-02 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 9 mars 2010
- Enregistré
- 11 mai 2010
- Publié
- 14 mai 2010
- Radié
- 2 oct. 2025
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- CA 132.112 10.09.2009
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- M14003 → M14003
- Description Design
- Date de radiation
- 02.10.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 09.03.2025 → 09.03.2025
Publié dans Swissreg le 02.10.2025
- 14 févr. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.02.2020
- 13 mars 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.03.2015
- 14 mai 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.05.2010
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.