Regal
Design suisse · 136906 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136906
- Numéro de demande
- 2010-00296
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-04 Ameublement
- Déposé
- 9 avr. 2010
- Enregistré
- 27 mai 2010
- Publié
- 31 mai 2010
- Protégé jusqu’au
- 9 avr. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 9 avr. 2035
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 oct. 2024
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Plato → Plato
- Echéance de la protection
- 09.04.2025 → 09.04.2030
Publié dans Swissreg le 08.10.2024
- 15 janv. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.01.2020
- 31 mars 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.03.2015
- 31 mai 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.05.2010
Parties
Titulaire
Valentin Brun
4058 Basel
Créateur
Valentin Brun
Basel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.