Hafte
Design suisse · 136911 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136911
- Numéro de demande
- 2010-00237
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 08-08 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 19 mars 2010
- Enregistré
- 27 mai 2010
- Publié
- 31 mai 2010
- Protégé jusqu’au
- 19 mars 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 19 mars 2035
- Priorité
- EM 001191100 03.12.2009
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 mars 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 19.03.2025 → 19.03.2030
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 13 mars 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.03.2020
- 13 mars 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.03.2015
- 31 mai 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.05.2010
Parties
Titulaire
Rudolf Schmid
83104 Tuntenhausen, DE
Mandataire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.