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Design suisse · 136915 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136915
- Numéro de demande
- 2010-00213
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 12 mars 2010
- Enregistré
- 27 mai 2010
- Publié
- 31 mai 2010
- Radié
- 12 mars 2015
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.09.2015
- 15 mars 2013
Transféré
- Titulaire
- Christophe Claret S.A., Manoir du Soleil-d'Or 2, 2400 Le Locle → Christophe Claret Engineering SA, route du Soleil-d'Or 2, 2400 Le Locle
Publié dans Swissreg le 15.03.2013
- 31 mai 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.05.2010
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.