montre

Design suisse · 136915 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
136915
Numéro de demande
2010-00213
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
12 mars 2010
Enregistré
27 mai 2010
Publié
31 mai 2010
Radié
12 mars 2015
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.09.2015

  2. 15 mars 2013

    Transféré

    Titulaire
    Christophe Claret S.A., Manoir du Soleil-d'Or 2, 2400 Le Locle → Christophe Claret Engineering SA, route du Soleil-d'Or 2, 2400 Le Locle

    Publié dans Swissreg le 15.03.2013

  3. 31 mai 2010

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.05.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.