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Design suisse · 136918 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136918
- Numéro de demande
- 2010-00230
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 16 mars 2010
- Enregistré
- 27 mai 2010
- Publié
- 31 mai 2010
- Radié
- 9 oct. 2025
- Motif
- Non prolongé
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 156230/010008 → 156230/010008
- Description Design
- Date de radiation
- 09.10.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 16.03.2025 → 16.03.2025
Publié dans Swissreg le 09.10.2025
- 1 févr. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 01.02.2022
- 1 févr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gsmart IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 01.02.2022
- 23 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- RJ Watches SA, rue Robert-Céard 8, 1204 Genève → RJ Watches SA, Rue du Marché 11, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- RJ Watches SA, Rue du Marché 11, 1204 Genève → RJ Watches SA, Route de Crassier 23, 1262 Eysins
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 28 févr. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.02.2020
- 13 févr. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.02.2015
- 31 août 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 31.08.2010
1 entrée antérieure
- 31 mai 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.05.2010
Parties
Créateur
Wollerau
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.