bague
Design suisse · 136922 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136922
- Numéro de demande
- 2010-00217
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 15 mars 2010
- Enregistré
- 27 mai 2010
- Publié
- 31 mai 2010
- Radié
- 8 oct. 2025
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- D-CH-721 → D-CH-721
- Description Design
- Date de radiation
- 08.10.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 15.03.2025 → 15.03.2025
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 23 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- de Grisogono S.A., 176bis, Route de Saint-Julien, 1228 Plan-les-Ouates → De Grisogono SA, chemin du Champ-des-Filles 39, 1228 Plan-les-Ouates
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 15 sept. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.09.2020
- 15 juin 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Brandstock Legal Rechtsanwaltsgesellschaft mbH, The World Trade Center, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 15.06.2016
- 30 avr. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Brandstock Legal Rechtsanwaltsgesellschaft mbH, The World Trade Center, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.04.2015
- 31 mars 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.03.2015
- 31 mai 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.05.2010
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.