Stuhl

Design suisse · 136948 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
136948
Numéro de demande
2010-00309
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
12 avr. 2010
Enregistré
10 juin 2010
Publié
15 juin 2010
Protégé jusqu’au
12 avr. 2030
Prolongeable jusqu’au
12 avr. 2035
Priorité
EM 001172944 23.10.2009
Source
Swissreg

Designs

Design 1

Stuhl, reproduction 1Stuhl, reproduction 2Stuhl, reproduction 3Stuhl, reproduction 4Stuhl, reproduction 5Stuhl, reproduction 6Stuhl, reproduction 7

Design 2

Stuhl, reproduction 1Stuhl, reproduction 2Stuhl, reproduction 3Stuhl, reproduction 4Stuhl, reproduction 5Stuhl, reproduction 6Stuhl, reproduction 7

Design 3

Stuhl, reproduction 1Stuhl, reproduction 2Stuhl, reproduction 3Stuhl, reproduction 4Stuhl, reproduction 5Stuhl, reproduction 6Stuhl, reproduction 7

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2025

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1 → 1
    Echéance de la protection
    12.04.2025 → 12.04.2030

    Publié dans Swissreg le 20.03.2025

  2. 15 avr. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.04.2020

  3. 15 avr. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.04.2015

  4. 15 juin 2010

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.