Stuhl
Design suisse · 136948 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136948
- Numéro de demande
- 2010-00309
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 12 avr. 2010
- Enregistré
- 10 juin 2010
- Publié
- 15 juin 2010
- Protégé jusqu’au
- 12 avr. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 12 avr. 2035
- Priorité
- EM 001172944 23.10.2009
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 12.04.2025 → 12.04.2030
Publié dans Swissreg le 20.03.2025
- 15 avr. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.04.2020
- 15 avr. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.04.2015
- 15 juin 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.06.2010
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.