montres-bracelets

Design suisse · 137002 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
137002
Numéro de demande
2010-00466
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
9 juin 2010
Enregistré
28 juin 2010
Publié
15 févr. 2011
Radié
9 juin 2020
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Designs

Design 158000/010122B

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Design 158000/010222B

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Design 158000/010322B

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Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 31.12.2020

  2. 15 mai 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.05.2015

  3. 13 déc. 2013

    Fusionné

    Titulaire
    Luxury Timepieces International SA, Ch. des Rochettes 2, 2016 Cortaillod → LUXURY GOODS INTERNATIONAL (L.G.I.) SA, chemin des Rochettes 2, 2016 Cortaillod

    Publié dans Swissreg le 13.12.2013

  4. 15 févr. 2011

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.