Handtasche
Design suisse · 137023 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137023
- Numéro de demande
- 2010-00376
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 1 design
- Classes
- 03-01 Articles de voyage, étuis et parapluies
- Déposé
- 10 mai 2010
- Enregistré
- 12 juil. 2010
- Publié
- 15 juil. 2010
- Radié
- 3 déc. 2025
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 01-KB935 → 01-KB935
- Description Design
- Date de radiation
- 10.05.2015 → 10.05.2015
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement → Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 10.05.2015 → 10.05.2015
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, Postfach, 8024 Zürich → A.W. Metz & Co. AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Désignation
- Désignation
- Handtaschen → Handtasche
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 31 janv. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.01.2020
- 22 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
- 22 mars 2017
Transféré
- Titulaire
- DESIGN SPORTSWEARS, 130 rue Réaumur, 75002 Paris, France → DS FASHION GROUP, 130 rue Réaumur, 75002 Paris, France
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
- 31 mars 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.03.2015
1 entrée antérieure
- 15 juil. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.07.2010
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.