Griffe
Design suisse · 137035 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137035
- Numéro de demande
- 2010-00394
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 12 designs
- Classes
- 08-06 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 17 mai 2010
- Enregistré
- 12 juil. 2010
- Publié
- 15 juil. 2010
- Protégé jusqu’au
- 17 mai 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 17 mai 2035
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Design 12
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 août 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 17.05.2025 → 17.05.2030
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
- 29 mai 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.05.2020
- 15 mai 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.05.2015
- 15 juil. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.07.2010
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.