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Design suisse · 137036 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137036
- Numéro de demande
- 2010-00384
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 08-07 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 10 mai 2010
- Enregistré
- 12 juil. 2010
- Publié
- 15 juil. 2010
- Protégé jusqu’au
- 10 mai 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 10 mai 2035
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Z33-00-215-a → Z33-00-215-a
- Echéance de la protection
- 10.05.2025 → 10.05.2030
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 15 mai 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.05.2020
- 30 avr. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.04.2015
- 15 juil. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.07.2010
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.